MDO Finance, gestion de patrimoine à Lyon

Préparer la transmission
votre patrimoine

Conseil en transmission de patrimoine / succession
Lyon / Rhône-Alpes

Anticiper pour une transmission de patrimoine
apaisée et réussie.

Conseil en transmission de patrimoine et succession à Lyon et Rhône-Alpes, MDO Finance
Transmission patrimoine

Préambule

Si elle n’est pas (bien) préparée une transmission, peut s’avérer financièrement désastreuse et familialement destructrice.
Pour être réussie, une transmission doit s’anticiper, se réfléchir et être expliquée.

Notre démarche sur-mesure

“Nous voyons régulièrement des héritiers « subir » une transmission avec une fiscalité qu’ils qualifient de confiscatoire et des choix de leurs parents qu’ils ne comprennent pas toujours. Nous conseillons d’anticiper et de prendre le temps d’expliquer aux futurs héritiers les raisons de vos choix, mais aussi d’écouter les futurs héritiers. Ce sont le plus souvent vos enfants… ”
Michel QUERUEL, Fondateur & Gérant MDO Finance
Lyon / Rhône-Alpes

Transmettre quand et comment ?

Anticiper une transmission n’implique pas nécessairement de se déposséder de son patrimoine. L’anticipation permet de bénéficier à la fois d’avantages fiscaux mais aussi de préparer d’un point de vue opérationnel la succession.

De la donation au changement de régime matrimonial en passant par l’assurance vie, la réorganisation du patrimoine et le pacte Dutreil, les solutions sont multiples. Elles peuvent le plus souvent se combiner pour une efficacité renforcée.

Conseil en transmission de patrimoine et succession à Lyon

Notre rôle : guider vos choix avec discernement et prudence, dans la définition d’une stratégie de transmission cohérente...

Pour que votre succession ne soit pas source de déceptions et de conflits.

Quelles approches
pour préparer votre transmission ?

Le testament et la DDV Plus

Le testament permet de désigner, dans la limite de la quotité disponible (en France on ne déshérite pas ses enfants) les héritiers et de faire le partage de la succession. La rédaction d’un testament est indispensable si on veut moduler la succession et s’affranchir, dans certaines limites, des règles de la succession.

La donation au dernier vivant, qui en fait n’est pas une donation de son vivant et qui peut être révoquée unilatéralement à tout moment, consiste à attribuer au conjoint survivant plus de droits dans la succession.
Ces deux actes notariés sont faciles à mettre en œuvre et constituent généralement la base de la réflexion sur la succession.

Les donations Plus

Les donations constituent le seul outil de transmission de son vivant. Il consiste pour le donateur à se déposséder irrémédiablement d’une partie de son patrimoine.

La donation peut être simple ou partage, aux enfants ou transgénérationnelle, pleine propriété ou démembrée, avec soulte ou sans, par le biais de holding ou en direct. Tous ces approches comportent des spécificités qui conduisent à un impact différent sur le patrimoine du donateur et du donataire.

Le mariage, le PACS
et le changement de régime matrimonial
Plus

Le mariage et le pacte (avec testament) permettent à la fois de protéger le conjoint survivant mais aussi de lui faire bénéficier d’une fiscalité de succession avantageuse.

La modification du régime matrimonial (changement de régime, clause de préciput,…) permettent de mieux protéger le conjoint survivant en lui octroyant des droits supplémentaires dans sa succession.

L’assurance vie Plus

Au-delà d’être un outil très efficace de constitution de patrimoine et de préparation de la retraite, comme nous l’avons vu dans les autres sections, l’assurance vie est un formidable outil de préparation de la succession.
Le barème de la fiscalité de succession est basé sur le lien de parenté entre le défunt et les héritiers. Le plus loin la parenté, le plus imposé la succession.

L’assurance vie permet de désigner un ou plusieurs bénéficiaires, apparentés ou pas, en s’affranchissant du barème de la fiscalité de succession. Elle dispose de son propre barème de fiscalité indépendant du lien de parenté et très avantageux pour les patrimoines importants.

La réorganisation du patrimoine Plus

Dans l’objectif de bénéficier de frais réduits de succession dans le cadre d’une donation d’un bien en démembrement, il est fiscalement intéressant de donner au plus tôt à ses enfants. Mais donner un bien en nue-propriété à ses enfants, peut poser des soucis dans la gestion de ce bien (travaux à entreprendre, vente du bien). Sa détention sous forme sociétale et la donation en nue-propriété des parts de la société permettent une plus grande flexibilité dans l‘attribution des pouvoirs.

Le pacte Dutreil Plus

Afin de préserver le tissu économique français notamment au niveau des PME et d’éviter que les héritiers soient obligés de vendre l’entreprise pour payer les frais de succession (ou de donation), le législateur a mis en place un dispositif permettant l’exonération des droits de succession (ou de donation) à hauteur de 75% de la valeur des titres de l’entreprise transmis.

Pour bénéficier de l’exonération dans le cadre d’un pacte Dutreil, il faut remplir plusieurs conditions (type d’activité de l’entreprise, durée de détention des titres, fonction dirigeante…). La formation du futur dirigeant est également essentielle pour que l’entreprise continue à prospérer post transmission. La mise en place d’un pacte Dutreil ne se décrète pas, elle s’anticipe.

Conseil en transmission de patrimoine et succession à Lyon

Pourquoi notre approche se démarque...

Nous partageons avec vous notre expérience, l’accès à notre réseau de professionnels et l’expertise de nos partenaires, pour un accompagnement sur-mesure, dans l’écoute et la pédagogie.

Rencontrez-nous
  • 1Premier Entretien, recueil d’information et définition de vos objectifs
  • 2Bilan Patrimonial, remise et revue des préconisations
  • 3Définition de la stratégie de transmission
  • 4Accompagnement dans la mise en œuvre
  • 5Suivi au cours du temps
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